Communiqué du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté du 27 septembre 2024 :

Commission permanente : 62,7 M€ d’aides régionales votées

Réunis en commission permanente, vendredi 27 septembre 2024 à Besançon, les élus ont voté 62,7 millions d’euros d’aides régionales.

ACTION RÉGIONALE - Zoom sur quelques dossiers

ÉCONOMIE

Aides individuelles aux entreprises

Afin de soutenir l'entrepreneuriat (TPE/PME), la Région attribue un montant total de 1,87 M€ en faveur de 27 entreprises :

• 24 entreprises aidées sous forme d'avances remboursables à hauteur de 1,79 M€ (soutien à la croissance et à la création, à l’investissement matériel, à la transmission, ou au recrutement de cadres), dont :
- AT2E Médical à Cosne-Cours-sur-Loire (58) : 100 000 € ;
- Cellaven à Bretenière (21) : 50 000 € ;
- Ertop à Joigny (89) : 50 000 € ;
- Moulin Dornier du Val d’Usiers à Bians-les-Usiers (25) : 200 000 € ;
- Symbiose Technologies à Montceau-les-Mines (71) : 100 000 €.

• Trois entreprises accompagnées, sous forme de subventions, au titre des dispositifs « Conseils stratégiques » et « Décarbonation des industries » :
- Dumont-Fillon aux Rousses (39) : 3 000 € ;
- Le Besson à Noidans-lès-Vesoul (70) : 15 000 € ;
- Sometal à Cintrey (70) : 63 000 €.

Soutien aux TPE

Dans le cadre de son Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII), la Région mène une politique ambitieuse en faveur des TPE. Elle accompagne la création, la reprise, la croissance et les projets d’investissement de ces entreprises artisanales, commerciales et de services, afin de permettre la création et le maintien d’emplois sur son territoire.

Dix-huit projets sont soutenus sous forme d’avances remboursables pour un montant total de 345 745 €, permettant le maintien et/ou la création de 51 emplois.

Parmi les TPE bénéficiaires :
• EI Roussey Jonathan (négoce de bois) à Pierrefontaine-les-Varans (25) : 17 500 € ;
• EURL Loison création (menuiserie métallique) à Champvans (39) : 45 000 € ;
• EURL Style K2L (plombier-chauffagiste) à Chevigny-Saint-Sauveur (21) : 20 000 € ;
• SAS Boutique Au Pécari (maroquinerie) à Audincourt (25) : 20 000 € ;
• SASU Lugh Extérieurs (aménagements extérieurs et entretien d’espaces verts) à Perrigny (39) : 40 000 € ;
• SASU Shed of Milwaukee (entretien-réparation-vente de motos) à Bessoncourt (90) : 10 000 €.

AGRICULTURE

La Région s’engage pour la filière équine

Les élus approuvent la nouvelle convention d’objectifs 2024-2027 en faveur de la filière équine régionale entre la Région, la Chambre régionale d’agriculture, le Conseil du cheval et l’Institut français du cheval de Bourgogne-Franche-Comté.

La place des équidés dans la société est particulière et la filière se doit d’être vectrice de messages qui mettent en avant les pratiques vertueuses (bien-être animal, pâturage de prairies, agroécologie, activités rurales...).

La convention définit le cadre, les orientations et les types d’actions dans les différents domaines (agricole, tourisme, sport) qui seront menées par les signataires et financées par la Région.

Elle comprend trois axes stratégiques, déclinés en actions :
• Structuration et coopération au sein des filières équines ;
• Accompagnement de la transition écologique pour pérenniser une filière de qualité, performante et durable ;
• Promotion des activités équines.

TOURISME

Aménagement de la halte fluviale de Bazarnes-Cravant (89)

Dans le cadre du développement de l’itinérance et de la valorisation touristique des voies navigables, les élus accordent une subvention de 184 305 € à la Communauté de communes Chablis, Villages et Terroirs pour l’aménagement de la halte fluviale de Bazarnes-Cravant, sur le canal du Nivernais.

APPRENTISSAGE

Soutien aux CFA et MFR

Une enveloppe totale de 3,67 M€ est affectée aux CFA et MFR de Bourgogne-Franche-Comté pour moderniser leurs locaux et leurs équipements, dont :
• 154 000 € à la MFR de Montbozon (70) pour des travaux de rénovation ;
• 325 000 € pour la rénovation du site de Nevers (58) du Pôle formation 58-89 ;
• 481 800 € pour la rénovation des toitures du CFA de Gevingey (39) ;
• 500 000 € pour le nouveau bâtiment, sur site de Dijon-Longvic (21), du CFA du transport AFTRAL ;
• 191 000 € pour des équipements pédagogiques des CFA agricoles de l’Yonne (89), de Beaune (21), de Quetigny (21) et de Besançon (25) ;
• 161 700 € pour le Pôle UIMM CFAI de Franche-Comté, qui rénove ses sites de Besançon, d’Exincourt (25) et de Dole (39) ;
• 101 200 € pour la rénovation des nouveaux locaux à Besançon de l’École des travaux publics de Bourgogne-Franche-Comté ;
• 500 000 € pour la rénovation des locaux des MFR de Bourgogne-Franche-Comté.

LYCÉES

Accessibilité

La Région poursuit les travaux d’accessibilité dans les lycées. Elle affecte pour 2024 une enveloppe financière de 3,02 M€ dans le cadre de ce programme (études et travaux), dont :
• 2,5 M€ pour le lycée polyvalent René Cassin à Mâcon (71) ;
• 109 400 € pour le lycée polyvalent Jean-Joseph Fourier à Auxerre (89) ;
• 80 000 € pour le lycée professionnel Jean Rostand à Nevers (58) ;
• 180 500 € pour le lycée polyvalent Hilaire de Chardonnet à Chalon-sur-Saône (71) ;
• 119 700 € pour le lycée polyvalent Mathias à Chalon-sur-Saône (71).

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

ENVI (Espaces Nouveaux ; Villages Innovants)

Le programme ENVI a pour objectif de renforcer la cohésion territoriale et sociale dans les espaces ruraux pour les citoyens qui y vivent ou qui veulent s’y installer, de mettre en avant la capacité de ces territoires à produire de la richesse, à innover, à se positionner comme espaces à potentiels et de favoriser le lien ville/campagne.

Les projets doivent être localisés dans des communes de moins de 2 000 habitants.

À ce titre, plusieurs communes et associations bénéficient d’une enveloppe globale de 272 110 €, dont :
• 30 000 € pour l’aménagement et la végétalisation de la place du village à Vincent-Froideville (39) ;
• 15 000 € pour la création d’un lieu de rencontre intergénérationnelle à L’Étang-Vergy (21) ;
• 30 000 € pour l’aménagement d’un square végétalisé à Mélisey (70) ;
• 50 000 € pour la réhabilitation écologique du Chalet associatif de Breuil à Dun-les-Places (58).

Contrats TEA (Territoires en action)

La Région Bourgogne-Franche-Comté investit 170 millions d’euros dans 35 contrats « Territoires en action », couvrant  l’ensemble de son territoire. Ces contrats accompagnent les projets des collectivités contribuant à l’adaptation au changement climatique et à l’attractivité tels que : la réhabilitation de friches, la rénovation énergétique du bâti public, l’aménagement d’espaces publics, le développement de l’alimentation de proximité, la construction d’équipements publics (petite enfance, tiers-lieux, maisons de santé, etc.), les pistes cyclables.

Les élus votent une aide globale régionale de 3,4 M€ pour soutenir quinze projets de douze territoires :
• La Communauté de communes du Grand Autunois Morvan (71) :
- 120 900 € pour l’aménagement du centre-bourg d’Auxy ;
• La Communauté urbaine Creusot-Montceau (71) :
- 146 740 € pour la construction d’un restaurant scolaire à Marmagne ;
• Le SCoT Besançon Cœur Franche-Comté (25) :
- 200 000 € pour la requalification de la cour et du parvis de l’école Ile-de-France à Besançon ;
- 124 195 € pour la renaturation de la cour d’école Jules Ferry à Besançon ;
• Le Syndicat mixte du Pays Chalonnais (71) :
- 86 913 € pour l’aménagement d’une piste cyclable et d’une passerelle pour cycles et piétons à Saint-Rémy ;
- 180 925 € pour la création d’un accueil périscolaire dans l’extension de la Maison Victor Hugo et l’aménagement des extérieurs à Sassenay ;
• Le PETR Grand Auxerrois (89) :
- 75 000 € pour la construction d’une annexe à la maison médicale de l’Aillantais ;
- 329 200 € pour l’aménagement des abords du conservatoire de musique et danse d’Auxerre ;
• Le Pays des Vosges Saônoises (70) :
- 90365 € pour la création d’un centre communal de santé polyvalent à Luxeuil-les-Bains ;
• Le Syndicat mixte du Parc Naturel Régional Haut Jura PNR (39) :
- 24 760 € pour la sécurisation et la valorisation du sentier « Belvédère des 4 lacs » sur la commune de Chaux-du-Dombief ;
• Le Syndicat mixte du Pays du Haut Doubs (25) :
- 137 100 € pour l’aménagement de la cour de l’école élémentaire Xavier Marmier et la création d’un préau à Frasne ;
• Le PETR Mâconnais Sud Bourgogne (71) :
- 793 690 € pour la réhabilitation et l’extension du gymnase (COSEC) de Charnay-lès-Mâcon ;
• La Communauté de communes du Grand Autunois Morvan (71) :
- 120 900 € pour l’aménagement du centre-bourg d’Auxy ;
• Le Pays Nivernais-Morvan (58) :
- 94 200 € pour la réhabilitation et l’aménagement d’un tiers-lieu culturel écocitoyen associatif à Saxi-Bourdon ;
• Le Syndicat mixte de l’Auxois et du Morvan Côte-d’Orien (21) :
- 200 000 € pour la réhabilitation de l’école de musique de Semur-en-Auxois ;
• Le Pays Beaunois (21) :
- 800 000 € pour la réhabilitation du stade nautique de Beaune.

Soutien aux centralités rurales

Le dispositif « centralités rurales en Région », adopté début 2022, s’adresse aux communes de moins de 15 000 habitants et reconnues comme fragiles. 128 villes de Bourgogne-Franche-Comté sont éligibles. Elles concentrent des commerces, des services et des équipements fréquentés par la population et par les habitants des communes voisines ne possédant pas cette même offre sur place.

Ces pôles connaissent globalement des variations démographiques et d’emplois défavorables, et un revenu moyen par habitant plus faible que la moyenne régionale.

Les communes qui disposent d’une stratégie de revitalisation antérieure à cinq ans peuvent bénéficier d’une enveloppe maximale de 500 000 €, les autres d’une aide maximale de 200 000 €.

Les élus approuvent le nouveau contrat « Centralités rurales en Région » de la commune de Montholon (89), qui bénéficie d’une aide régionale de 500 000 €.

Par ailleurs, dans le cadre des conventions déjà délibérées, la Région vote une enveloppe globale de 1,2 M€ pour les projets de douze communes, dont :
• 169 560 € pour des travaux d’aménagement du parc du château de Chauffailles (71) ;
• 483 390 € pour le réaménagement de la place de la Victoire à La Machine (58) ;
• 188 000 € pour le réaménagement de l’avenue Marcelin-Berthelot à Migennes (89) ;
• 120 000 € pour le réaménagement du parking de l’hôtel de ville d’Auxonne (21) ;
• 150 000 € pour l’aménagement de la rue des Fossés et de l’avenue du Général Leclerc à Chagny (71).

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

Programme régional d’efficacité énergétique Effilogis

Dans le cadre du dispositif EFFILOGIS, les collectivités ou bailleurs sociaux peuvent bénéficier d’une aide régionale pour la rénovation BBC (et pour la construction BEPOS-Bâtiment à énergie positive) de leurs bâtiments.

Les élus accordent une subvention globale de 5 M€ au titre de ce programme, dont :
• 2,03 M€ à 37 bailleurs sociaux pour la rénovation de 553 logements (études ou travaux) à Audincourt (25), Bavans (25), Belfort (90), Besançon (25), Chiddes (58), Cravanche (90), Decize (58), Dijon (21), Dole (39), Fêche-l’Église (90), Gevingey (39), Gevresin (25), Hôpitaux-Neufs (25), Lons-le-Saunier (39), Lure (70), Luxeuil-les-Bains (70), Mandeure (25), Mâcon (71), Métabief (25), Montbéliard (25), Pontarlier (25), Tavaux (39), Senargent-Mignafans (70) et Vandoncourt (25).
• 2,97 M€ à 41 collectivités pour la rénovation de bâtiments tertiaires, dont :
- La micro-crèche à Corre (70) : 165 000 € ;
- L’école maternelle et la garderie périscolaire à Magny-Cours (58) : 150 000 € ;
- Le bâtiment de la mairie et de l’école à Malbuisson (25) : 165 000 € ;
- L’école maternelle du Colombier à Pouilly-en-Auxois (21) : 180 000 €
- La micro-crèche et trois logements à Larnaud (39) : 120 000 € ;
- L’école maternelle à Saint-Germain-du-Bois (71) : 150 000 €.

CULTURE

Soutien aux acteurs du livre

La Région accorde une aide globale de 151 570 € pour soutenir vingt et un projets en faveur des acteurs de la filière du livre : auteurs, éditeurs, structures de valorisation du livre ou librairies indépendantes.

Sept librairies indépendantes bénéficient d’une enveloppe globale de 103 370 € :
• Au petit Léon à Saint-Amour (39) : 24 800 € pour des travaux, l’équipement informatique et l’achat d’un stock ;
• Au saut du livre à Joigny (89) : 25 000 € pour des travaux de rénovation ;
• Au cœur de lettres à Vesoul (70) : 15 000 € pour des travaux et l’achat d’un stock ;
• De deux choses Lune à Montceau-les-Mines (71) : 21 800 € pour la constitution d’un stock, l’équipement informatique et des travaux ;
• La Page d’après à Nuits-Saint-Georges (21) : 6 000 € pour la rénovation de la vitrine ;
• Les 3 souhaits à Morteau (25) : 2 070 € pour l’informatisation de la librairie ;
• Jofac à Toucy (89) : 8 700 € pour travaux de rénovation.

Au titre de l’aide à l’édition indépendante, treize projets sont soutenus à hauteur de 44 600 €.

Soutien au cinéma

Dans le cadre de la politique de soutien au cinéma et à la production audiovisuelle en Bourgogne-Franche-Comté, les élus votent une enveloppe de 390 000 €, dont 74 000 € pour six films associatifs et 223 000 € pour 19 documentaires.

Parmi les projets phares :

• Dans le Jura

La série documentaire (de 4 x 90 min), intitulée La Ville du changement, réalisée par Anne-Claire Danel et Raphaël Aupy, et produite par Hope Production (Yann Arthus-Bertrand), se tourne durant un an à Lons-le-Saunier.

D’un budget de plus de 2 M€, elle est principalement financée par France Télévisions (740 000 €). Elle bénéficie d’une subvention régionale de 40 000 € (plafond du dispositif).

Au fil des saisons, la série racontera l’engagement pris par les habitants de Lons-Le-Saunier d’amorcer leur transition écologique et, à travers le récit de leurs actions et de leurs expériences, de démontrer qu’une fois informés, guidés et soutenus par des personnes expertes, nous pouvons comprendre l’urgence de la situation, agir en conséquence et changer les choses au sein de notre communauté.

Une série qui bénéficiera d’une belle visibilité lors de sa diffusion en prime time sur France Télévisions (2e semestre 2025).

Plus d’infos : https://www.goodplanet.org/fr/lavilleduchangement...

• Dans le Doubs

Braver l'ombre réalisé par David Perrot, et produit par Dans la boucle Productions (société bisontine). Porté par un duo réalisateur-producteur déjà soutenu par la Région pour les documentaires L’Important c’est d’aimer (2023), L’Échappée belle (2020) et Sans toit, ni choix (2019), ce nouveau projet aborde avec la même sensibilité un nouveau sujet de société capital : le harcèlement scolaire.

Le documentaire sera tourné à Besançon durant l’automne-hiver 2024, puis diffusé sur France 3 Bourgogne-Franche-Comté en 2025.

Il bénéficie d’une subvention régionale de 23 000 € (sur un budget de 110 00 €).

• À Vézelay / Morvan

La Caserne réalisé par Virginie Saclier et produit par Les Films du Tambour de soie (13).

Un film de société qui met en lumière de jeunes pompiers bénévoles, engagés par vocation pour la fierté de se sentir utile dans leur territoire. Porté par une auteure-réalisatrice soutenue par la Région sur plusieurs documentaires (Urgent, Mission intérim, Nouvelles fratries, etc.), le film est intégralement tourné dans le Morvan - Caserne de Vézelay principalement - durant l’automne 2024.

Il sera diffusé sur France 3 Bourgogne-Franche-Comté courant 2025.

L’aide régionale s’élève à 23 000 € (sur un budget de 130 000 €).

La Région poursuit par ailleurs son aide à la modernisation des salles de cinéma de son territoire. Elle accorde une nouvelle enveloppe de 93 400 € à ce programme :
- 30 000 € pour Ciné Pax à Valdahon (25) ;
- 15 560 € pour Crystal Palace à La Charité-sur-Loire (58) ;
- 6 740 € pour La Fraternelle à Saint-Claude (39) ;
- 30 000 € pour Le Cyclope à Tonnerre (89) ;
- 5 890 € pour Le Phénix à Montbard (21) ;
- 5 210 € pour Le Sélect à Saint-Honoré-les-Bains (58).

Art contemporain : soutien aux artistes professionnels

Les élus votent une aide de 40 000 € pour soutenir douze projets de quinze artistes professionnels implantés en Bourgogne-Franche-Comté.

Les projets, qui utilisent des médiums variés tels que la sculpture, la vidéo, la photographie, la sérigraphie, le dessin, l’illustration, la céramique, l’art numérique ou le design, ont été sélectionnés pour leur ancrage territorial, l’effort à la sensibilisation auprès du public et la faisabilité économique.

Ils se répartissent sur l’ensemble du territoire :
• Sculpture et vidéo avec « Cercle de feu » à Menoux (70) ;
• Installation, vidéo et photo pour « Mémoire reconstituée » à Chalon-sur-Saône (71) ;
• Sérigraphie avec « Rendre l’insignifiant signifiant » à Besançon (25) ;
• Sculpture avec « La forme du cadre » à Besançon et « Vibramite » à Mâlain (21) ;
• Sculpture, dessin et céramique avec « Ru Rupt Rivus Rio » à Besançon ;
• Installation, dessin et livre avec « Champs brûlants – Un volcan dans ma maison » à Besançon ;
• Photographie avec « Golgota » à La Charité-sur-Loire (58) ;
• Art numérique avec « Comme un gruyère » à Dijon (21) ;
• Design avec « Façons de pensées » au Val d’Ocre (89) ;
• Céramique avec « 101 parade-terre » à Besançon ;
• Installation et graphisme avec « Sapo Dorado » au Lac des Rouges Truites (39).

Mise en lumière de l’art contemporain à La Fraternelle de Saint-Claude (39)

La Région accorde une subvention de 4 000 € au Pôle des arts visuels de La Fraternelle à Saint-Claude. Le Pôle réhabilite depuis 2023 l’espace d’exposition pour accueillir dans les meilleures conditions les artistes, les publics et les œuvres. Afin de poursuivre l’aménagement du lieu, il procède aujourd’hui à l’installation d’un éclairage spécifique.

SOLIDARITÉ INTERNATIONALE

Énergie, eau et assainissement

La Région s’engage à hauteur de 164 730 € aux côtés de différents porteurs de projets de coopération internationale, dont :
• Électriciens Sans Frontières Bourgogne-Franche-Comté (21) : 30 000 € pour un projet d’amélioration des conditions d’accès à l’énergie solaire dans la commune de Kasi, en République Démocratique du Congo ;
• Association Enfants du désert (95) – Antenne Bourgogne-Franche-Comté (25) : 22 332 € pour un projet d’amélioration des conditions d’accès à l’eau potable et à l’assainissement dans les villages de Tamerna et de Tisserdmine, au Maroc ;
• Association Afrique 70 (70) : 33 100 € pour un projet d’amélioration de l’accès à l’eau potable et à l’assainissement en milieu scolaire dans la Région des Plateaux, au Togo.
• Association Avenir des Jeunes Filles de Dapaong (89) : 30 000 € pour un projet d’amélioration des conditions d’accès à l’eau et à l’assainissement des populations de dix villages de la Région des Savanes, au Togo.

SPORTS

Aide à l’acquisition de véhicules pour les clubs sportifs

Les élus votent une enveloppe globale de 269 700 € pour l’acquisition de neuf minibus afin de mutualiser les déplacements des sportives et sportifs et ainsi réduire les émissions de CO2 et les coûts qui impactent fortement le budget des clubs.

Soutien aux équipements sportifs

La Région accorde une subvention de 2,64 M€ pour soutenir 41 projets d’équipements sportifs sur le territoire, dont :
• 150 000 € pour la réhabilitation de la piscine municipale d’Auxonne (21) ;
• 150 000 € pour la construction d’un stade de football synthétique à Giromagny (90) ;
• 135 000 € pour d’un court de tennis couvert à Lormes (58) ;
• 140 000 € pour la construction d’un boulodrome ouvert au stade municipal d’Orgelet (39) ;
• 120 000 € pour la construction d’un terrain de football synthétique à Pirey (25) ;
• 150 000 € pour la construction de deux courts de tennis couverts à Saint-Germain-du-Bois (71).