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26/04/2024 09:56
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BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ : Les huit premiers sites qui bénéficieront de la collecte nationale en faveur du patrimoine religieux

Emmanuel Macron avait annoncé le déploiement du dispositif lors d'un déplacement en Côte-d'Or, le 15 septembre 2023. La Fondation du patrimoine précise la liste des sites concernés.
La Fondation du patrimoine est heureuse de dévoiler les 8 premiers sites de la région BourgogneFranche-Comté qui  bénéficieront de la collecte nationale en faveur du patrimoine religieux des  villages de France :
Eglise Saint-Médard d’Urcy (Côte-d’Or)
Eglise Saint-Léger de Fertans (Doubs)
Eglise Saint-Laurent de Choux (Jura)
Eglise Saint-Pierre-aux-Liens de Saint-Pierre-du-Mont (Nièvre)
Eglise de la Sainte-Trinité de Bonnevent-Velloreille (Haute-Saône)
Eglise Saint-Ferréol de Curgy (Saône-et-Loire)
Eglise Saint-Martin de Montholon (Yonne)
Eglise Saint-Jean-Baptiste de Giromagny (Territoire de Belfort)


Ces édifices religieux figurent parmi les 100 premiers édifices bénéficiaires de la collecte nationale situés sur l’ensemble du territoire. Ces 100 édifices sont représentatifs des différents cultes historiques et nécessitent des travaux, souvent en urgence. 61% de ces édifices sont non  protégés au titre des monuments historiques, 55% sont fermés au public ou en péril, et près de 50% sont situés dans des communes de moins de 1 000 habitants.

La Fondation du patrimoine annonce que le besoin de financement pour sauver ces édifices est de 15 millions d’euros. À ce jour, plus de 12 000 donateurs ont déja apporté plus de 2,3 millions d’euros à la collecte, une réussite inédite pour une opération thématique sans bénéficiaires préalablement identifiés. Mais l’appel aux dons se poursuit pour collecter les 12,7 millions d’euros manquants sur le site de la Fondation du patrimoine.

Pour rappel : annoncée en septembre 2023 par le Président de la République à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine, cette collecte nationale a pour but d’aider les petites communes de moins de 10 000 habitants (et de moins de 20  000 habitants en outre-mer) à préserver leurs édifices religieux. Cette initiative vise à identifier et soutenir 1 000 édifices en 4 ans, tous cultes confondus.

Consulter la carte de France des 100 premiers bénéficiaires de la collecte nationale

UN DISPOSITIF FISCAL EXCEPTIONNEL

A l’instar de la souscription pour Notre-Dame de Paris, cette campagne nationale bénéficie d’un taux de déduction fiscale renforcé pour les particuliers de 75% jusqu’à 1 000 €.

Selon les dispositions prévues à l’article 30 de la loi de finance pour 2024, les dons des particuliers jusqu’à 1 000 € effectués entre le 15 septembre 2023 et le 31 décembre 2025 au profit de la Fondation du patrimoine, en vue d’assurer la conservation et la restauration du patrimoine immobilier religieux appartenant à des personnes publiques et situé dans les communes ou communes déléguées de moins de 10 000 habitants en France métropolitaine et moins de 20 000 habitants en outre-mer, donnent lieu chaque année à une réduction d’impôt s’élevant à 75% du montant du don. Au-delà de 1 000 €, les mesures fiscales habituelles s’appliquent (soit 66% du don réductible).

Concernant le mécénat des donateurs au titre de l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) et des entreprises, les mesures fiscales restent inchangées (soit respectivement 75% du don réductible dans la limite de 50 000 € et 60%).

Cette mesure s’applique à l’ensemble des collectes de la Fondation visant au soutien de projets respectant les critères susmentionnés, y compris celles qui seront lancées pendant la durée de l’opération. Elle ne se restreint pas à la seule collecte nationale ni aux projets qui en sont bénéficiaires.

Pour en bénéficier, les donateurs pourront déclarer leur don dans une case spécifique, la case 7UJ (en page 4 de la déclaration de revenus papier n°2042 et dans le formulaire de déclaration en ligne).

En savoir plus

SAUVER LES ÉDIFICES RELIGIEUX EN FRANCE : UN DÉFI MAJEUR

Il existe, sur le territoire national, plus de 50 000 lieux de culte, toutes religions confondues. Les communes sont propriétaires de 40 000 de ces sites - dont 80% sont situés dans des communes de moins de 10 000 habitants.

Ces édifices sont aujourd’hui menacés : ils luttent contre les ravages du temps et les aléas climatiques ou, faute de moyens, ils souffrent d’un manque d’entretien et de prévention des risques.

3 000 à 5 000 d’entre eux sont dans un état sanitaire qui fait craindre pour leur pérennité et doivent être considérés en priorité. Les besoins pour sauver ces édifices sont immenses. Les petites collectivités qui en ont la charge sont souvent confrontées à de grandes difficultés pour financer leur entretien ou leur restauration.

Avec plus de 8 000 sites religieux sur les 40 000 projets accompagnés depuis plus de 25 ans, la Fondation du patrimoine inscrit la transmission de ce patrimoine, symbole de notre histoire et de nos paysages, au cœur de ses missions. Avec cette collecte nationale, encouragée par une réduction d’impôt exceptionnelle annoncée par le Président de la République le 15 septembre 2023, la Fondation du patrimoine veut accélérer la préservation, l’ouverture et la transmission du patrimoine religieux partout en France, en particulier dans les territoires ruraux.

SÉLECTION DES SITES BÉNÉFICIAIRES DE LA COLLECTE NATIONALE

Critères de sélection :
Intérêt patrimonial et culturel ;
Accessibilité et ouverture au public (actuelle ou prévue après travaux) ;
Degré de protection et de subvention (patrimoine non protégé privilégié) ;
Maturité du projet de travaux (estimatif des travaux et plan de financement prévisionnel réalisés) ou du besoin d’ingénierie (maîtrise d’œuvre ou opérateur identifié) ;
Recherche d’équilibre géographique et d’une représentation de l’ensemble des cultes ;
Projet de valorisation ou de réutilisation (s’il y a lieu), en privilégiant les usages compatibles entre le culte et les activités culturelles, sociales, etc.

Critères d’éligibilité :
Bâti religieux de tous cultes : églises, abbayes, synagogues, presbytères, temples, chapelles, couvents, etc. (non exhaustif), à l’exclusion de tout bien meublé ;
Affectés ou non affectés au culte ;
Protégés ou non protégés au titre des monuments historiques ;
Propriété de personnes publiques (collectivités, établissements publics, établissements publics du culte en Alsace-Moselle) ;
Situés dans des communes ou communes déléguées de moins de 10 000 habitants en métropole et de moins de 20 000 habitants en outre-mer.

Dépenses éligibles :
Dépenses de restauration et de conservation ;
Dépenses de mise en sécurité, notamment incendie ;
Dépenses d’ingénierie (études préalables, diagnostics, recrutement de maître d’œuvre, assistance à maîtrise d’ouvrage…) ; jusqu’à 10% des montants mobilisés seront affectés au financement de telles dépenses.

L’ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITÉS

Un comité d’orientation œuvrant spécialement dans le cadre du patrimoine religieux a été constitué. Il est venu éclairer par ses travaux les enjeux de sauvegarde spécifiques à cette typologie et affiner les critères d’éligibilité à cette opération. Il associe acteurs publics et associatifs : ministères de la Culture et de l’Intérieur, l’Association des Maires de France et des présidents d’Intercommunalités, l’Association des maires ruraux de France, la Fondation pour la Sauvegarde de l’Art Français, la Fondation Notre-Dame, Chantiers du Cardinal, Sites & Cités remarquables de France, l’Observatoire du Patrimoine religieux, l’Institut Pèlerin du patrimoine.

Ce comité a vocation à formuler des propositions pour renforcer l’accompagnement en ingénierie des collectivités dans leur politique patrimoniale conformément aux objectifs de la collecte (10% fléchés sur ce sujet).

COMMENT DONNER À LA COLLECTE NATIONALE

En ligne, sur le site de la Fondation du patrimoine : https://www.fondation-patrimoine.org/sauve
Par SMS : pour donner 10 € envoyer SAUVER au 92892
Par chèque : envoyer un chèque libellé à :
« Fondation du patrimoine - Patrimoine religieux » à l’adresse suivante :
Fondation du patrimoine - 153 bis, avenue Charles de Gaulle - 92200 Neuilly-sur-Seine

COMMENT SIGNALER UN SITE RELIGIEUX MENACÉ

Comme pour le Loto du patrimoine, les candidatures sont instruites par les délégations départementales et régionales de la Fondation du patrimoine, composées de bénévoles et de salariés. Aucun dossier spécifique n’est exigé. Les délégations et les DRAC peuvent également proposer des projets. Le montant des aides est calculé par la Fondation selon le besoin de financement de chaque projet.

Pour contacter une délégation régionale, rendez-vous sur cette page :
https://www.fondation-patrimoine.org/contact

LES 8 PREMIERS SITES BÉNÉFICIAIRES DE LA COLLECTE NATIONALE EN FAVEUR DU PATRIMOINE RELIGIEUX EN BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

CÔTE-D’OR
Église Saint-Médard d’Urcy

Maître d’ouvrage : commune d’Urcy
Population : 147 habitants
Protection au titre des monuments historiques : non protégé

RÉALISER URGEMMENT DES TRAVAUX DANS UNE ÉGLISE NÉOCLASSIQUE RURALE
L’église, qui a fêté ses 200 ans en 2023, nous est parvenue dans son pur style néoclassique mais des restaurations d’envergure doivent être entreprises sous peine de la voir disparaître.
Les toitures ne sont plus étanches et les infiltrations d’eau impactent la charpente et les maçonneries. Des fissures inquiétantes sont apparues dans les murs et les voûtes, et menacent la stabilité de l’édifice, en particulier de son clocher.
La sauvegarde de cet élément en péril fera l’objet de la première des trois tranches de travaux : maçonnerie, charpente, couverture, menuiseries, couverture de la flèche en zinc en cohérence avec sa couverture d’origine.
Début des travaux : 2024
Fin des travaux : 2025

+ POINTS FORTS DU PROJET
Une municipalité engagée dans un projet ambitieux de restauration globale de son église, malgré une dépense prévisionnelle importante
Une église aujourd’hui peu utilisée du fait de son état sanitaire, n’accueillant plus que quelques célébrations par an
Une fois restauré, un projet d’inscription de l’édifice dans des circuits de découverte du patrimoine, et d’ouverture au public dans le cadre de concerts et d’événements culturel

DOUBS
Église Saint-Léger de Fertans

Maître d’ouvrage : commune de Fertans
Population : 304 habitants
Protection au titre des monuments historiques : inscrit

RESTAURER LES NOMBREUX DÉSORDRES D’UNE EGLISE MILLENAIRE
L’église de Fertans a été construite au XIIe siècle. De l’édifice primitif, seul demeure le porche d’entrée. Le reste de l’église a été réaménagé au cours des siècles. Ses murs et ses pierres racontent ainsi près de 1 000 ans de la vie de ce petit sanctuaire. Sa flèche octogonale est rare dans la région.
Des désordres ont été constatés sur la charpente et la toiture, le beffroi et ses accès, les corniches, l’encadrement des baies et les contreforts. Les travaux prévus concernent la restauration des charpente, couverture, évacuation des eaux et drainage, façades, abat-sons, beffroi, escaliers et planchers. Dans un second temps, il sera nécessaire de restaurer l’intérieur.
Début des travaux : septembre 2024
Fin des travaux : décembre 2025

+ POINTS FORTS DU PROJET
Le château du XVIIe siècle, inscrit monument historique avec son parc, forme avec l’église un très bel ensemble patrimonial.
Une association a pour but de lever des fonds afin de participer aux travaux de restauration de l’église.
L’édifice sert de lieu de concerts pour le CFCMA est une école de musique qui existe sur le territoire depuis plus de 20 ans.

JURA
Église Saint-Laurent de Choux

Maître d’ouvrage : commune de Choux
Population : 127 habitants
Protection au titre des monuments historiques : non protégé

SAUVER UNE ÉGLISE IMPACTÉE PAR LES ALÉAS CLIMATIQUES
Choux, petit village authentique du Parc naturel régional du Haut-Jura, est dominé par son église reconstruite dans la deuxième partie du XIXe siècle.
Située à 830 m d’altitude dans un site remarquable entouré de forêts, l’église bardée de tavaillons en zinc change de couleur selon la météo, passant du gris au bleu.
L’église a aujourd’hui besoin d’une restauration complète et les travaux de toiture sont très urgents.
En effet, à la suite de forts coups de vent fin novembre 2022, la toiture a été fragilisée. Il a été constaté de nouvelles infiltrations au niveau de l’abside et des chapelles latérales. Début janvier 2023, le bâchage de l’abside a été mis en place afin d’éviter une aggravation des dégâts.
Début des travaux : printemps 2025
Fin des travaux : septembre 2026

+ POINTS FORTS DU PROJET
Une mise en sécurité qui permettra la reprise des offices religieux et l’accueil des chorales dans l’église, aujourd’hui ouverte pour les enterrements uniquement
Création en mars 2023 de l’association Histoires de Choux pour sauver et valoriser l’église (concours organisé en octobre avec des lots récompensant les participants)

NIÈVRE
Église Saint-Pierre-aux-Liens à Saint-Pierre-du-Mont

Maître d’ouvrage : commune de Saint-Pierre-du-Mont
Population : 167 habitants
Protection au titre des monuments historiques : non protégé

REPRENDRE UNE TOITURE FRAGILISÉE PAR LE TEMPS
Située sur le chemin de Saint-Jacques de Compostelle, l’église a été construite au XVIe siècle à l’emplacement d’un édifice du XIIe siècle dont la première mention remonte à 1176. Elle constitue, avec son cimetière et le château qui la jouxte, un ensemble architectural et patrimonial remarquable. Des sondages des murs du chœur ont laissé apparaître sous l’enduit de remarquables fresques murales datées du XIIe ou du XIIIe siècle.
Les toitures du chœur, de la nef et de la sacristie se trouvent actuellement dans un état préoccupant, nécessitant un arrêté de péril en 2021, interdisant l’accès à l’église. Inadaptée aux conditions climatiques de la région, elle est devenue poreuse et cassante, entraînant de nombreuses infiltrations à l’intérieur. Elle doit être intégralement reprise avec la charpente de la nef qui avait été mal consolidée. La couverture sera refaite en tuiles plates de terre cuite. Les gouttières et descentes en cuivre seront mises en place.
Début des travaux : fin 2023
Fin des travaux : fin 2024

+ POINTS FORTS DU PROJET
Les travaux permettront de rouvrir l’église au public pour des événements religieux, familiaux et culturels (concerts, expositions, visites, etc.).

HAUTE-SAÔNE
Église de la Trinité à Bonnevent-Velloreille

Maître d’ouvrage : commune de Bonnevent-Velloreille
Population : 373 habitants
Protection au titre des monuments historiques : inscrit

RESTAURER LA TOITURE POUR EVITER LES INFILTRATIONS D’EAU
L’église de la Sainte-Trinité est citée dès le XIe siècle en tant que prieuré dépendant de l’abbaye de Baume-les-Messieurs. Devenue trop petite et en mauvais état au début du XIXe siècle, un projet de réparation et d’agrandissement est confié dès 1838 à l’architecte franc-comtois Christophe Colard, qui venait notamment de finir la construction du palais de Justice et de l’hôtel de Ville de Gray. Un projet de style néo-gothique se réclamant du gothique français du XIIIe siècle est réalisé et s’achève en 1851.
La toiture est fortement dégradée et nécessite une réfection totale. Les zingueries ne remplissent plus leur rôle. De nombreuses infiltrations sont à déplorer, d’autant plus qu’il n’y a pas de drainage des eaux pluviales.
Début des travaux : fin 2023
Fin des travaux : 2025

+ POINTS FORTS DU PROJET
L’édifice est ouvert au culte. Il accueillera aussi des événements culturels comme un festival de musique classique ou d’autres concerts et chants de chorale

SAÔNE-ET-LOIRE
Église Saint-Ferréol de Curgy

Maître d’ouvrage : commune de Curgy
Population : 1135 habitants
Protection au titre des monuments historiques : classé

SAUVER UNE ÉGLISE IMPACTÉE PAR LES ALÉAS CLIMATIQUES
L’église Saint-Ferréol, élément majeur du patrimoine de notre commune, est un édifice roman construit au XIe et XIIe siècles. Edifice remarquable, classé MH depuis le 19 mai 1897, elle possède une nef avec bas-côtés sur quatre travées. Cette église est aussi splendide à l’extérieur qu’à l’intérieur. En effet, son cœur se compose d’une abside avec la représentation du « Christ en Majesté » et de deux absides en cul-defour avec des hémicycles à l’intérieur.
Suite au mauvais état de la toiture qui a engendré des dégradations extérieures et intérieures, une 1ère tranche de travaux d’assainissement sur le clos et le couvert a été réalisée en 2021. La prochaine tranche de travaux consistera en l’assainissement des murs intérieurs, la mise en conformité de l’électricité et du chauffage et à restaurer des boiseries et des décors de l’absidiole sud ainsi que des vitraux de toutes les baies
Début des travaux : janvier 2025
Fin des travaux : décembre 2025

+ POINTS FORTS DU PROJET
Cette église attire de nombreux touristes français et étrangers toute l’année
Plusieurs offices sont célébrés chaque année et des concerts sont donnés au sein de l’église

YONNE
Église de Saint-Martin d’Aillant-surTholon à Montholon

Maître d’ouvrage : commune de Montholon
Population : 2814 habitants
Protection au titre des monuments historiques : inscrit

RESTAURER DES VITRAUX DESSINÉS PAR VIOLLET-LE-DUC ET ÉVITER LES INFILTRATIONS D’EAU
Edifiée dans la seconde moitié du XIXe siècle, l’église est remarquable. Ayant décidé de raser l’ancienne église jugée vétuste et trop petite, la Municipalité de l’époque a en effet, fait appel au grand architecte Eugène Viollet-le-Duc pour réaliser les plans du bâti, mais le charge également de dessiner tout le mobilier et même tous les objets liturgiques. C’est ce même architecte qui fait appel au célèbre maitre-verrier Bazin qui réalise puis pose l’ensemble des vitraux en 1867. La Municipalité doit donc aujourd’hui sauver cette œuvre totalement pensée et dessinée par l’un des plus célèbres architectes français.
Les 55 vitraux de l’église n’ont pas été restaurés depuis leur mise en place, ils présentent aujourd’hui un étant de dégradation et de fragilité inquiétant. Plombs cassants, verres brisés, cadres métalliques rouillés, Ces pathologies fragilisent les maçonneries et l’ensemble de l’édifice.
Début des travaux : 2024
Fin des travaux : 2025

+ POINTS FORTS DU PROJET
L’église est visitable toute l’année. Des concerts y sont également organisés et la restauration des vitraux permettra de développer cette activité culturelle.

TERRITOIRE DE BELFORT
Eglise Saint-Jean-Baptiste de Giromagny

Maître d’ouvrage : commune de Giromagny
Population : 2 914 habitants
Protection au titre des monuments historiques : non protégé

SÉCURISER LE CLOCHER FISSURÉD’UNE ÉGLISE ABRITANT UN ORGUE REMARQUABLE
L’édifice de style néogothique de la fin du XIXe siècle se caractérise par son clocher : construit en grès bigarré provenant de carrières locales, il s’élève à 52  m. Il présente aujourd’hui des fissures dans la maçonnerie en grès et perd des ardoises. Il est nécessaire de comprendre la cause de ces fissures, puis de restaurer la toiture du clocher. Des fissuromètres seront mis en place pour savoir si des travaux sur la structure du clocher sont également nécessaires.
La commune doit d’abord financer l’étude préalable, indispensable pour évaluer l’ampleur des travaux et conseillée par l’Unité départementale de l’Architecture et du Patrimoine. Une fois le diagnostic posé, les travaux pourront être envisagés.
Début des travaux : 2024 (étude préalable)
Fin des travaux : septembre 2026

+ POINTS FORTS DU PROJET
Des manifestations musicales qui contribuent à la renommée de la ville autour de son célèbre grand orgue Verschneider entièrement restauré en 2018
Un édifice ouvert à la visite (visites guidées, événements à l’occasion de la fête de la musique et des Journées européennes du patrimoine)
Une commune engagée dans un programme de redynamisation du centre-bourg.

Communiqué

Emmanuel Macron annonce des mesures pour sauver le patrimoine religieux dans les communes de moins de 10.000 habitants




Église Saint-Ferréol de Curgy en Saône-et-Loire (photographie commune de Curgy)



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